Question écrite n° 13914 :
passeport

11e Législature

Question de : M. Michel Terrot
Rhône (12e circonscription) - Rassemblement pour la République

M. Michel Terrot attire l'attention M. le ministre de l'intérieur sur l'opération « titres-express » dans les préfectures et plus précisément sur les possibilités de délivrance au public d'un passeport en moins d'une heure. Il souhaite savoir dans quels délais ce dispositif sera opérationnel sur l'ensemble des préfectures.

Données clés

Auteur : M. Michel Terrot

Type de question : Question écrite

Rubrique : Papiers d'identité

Ministère interrogé : intérieur

Ministère répondant : intérieur

Dates :
Question publiée le 4 mai 1998
Réponse publiée le 6 juillet 1998

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