Question de : M. André Gerin
Rhône (14^e circonscription) - Communiste

M. André Gerin attire l'attention de Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité sur les risques pour la santé publique induits par les nouvelles technologies utilisant les micro-ondes. Les sources de rayonnements électromagnétiques se multiplient depuis ces trente dernières années. Les téléphones cellulaires (GSM) et les téléphones mobiles se sont particulièrement développés. Des études mondiales ont fait état des effets néfastes sur la santé humaine en raison de l'utilisation de ces appareils. Ces effets sont divers : altération des cellules nerveuses, influence sur l'immunité. Il a été constaté des troubles du sommeil bloquant notamment l'action naturelle de la mélatonine pour les habitants demeurant près d'émetteurs. Sans entrer dans les détails, les conclusions de ces rapports tirent la sonnette d'alarme sur les multiples conséquences. Un fait est à souligner : le rayonnement naturel vaut 0,000.000.000.5 microwatt/centimètre carré. Le seuil d'une exposition à des micro-ondes à partir duquel des effets néfastes ont été constatés sur le cerveau est à peine supérieur à 0,002 microwatt/centimètre carré. Or, un utilisateur d'un téléphone cellulaire, par exemple, est exposé à 2 000 microwatts/centimètre carré. Il lui demande quelles dispositions entend prendre le Gouvernement, éventuellement en collaboration avec d'autres pays européens, pour, d'une part, approfondir les études menées jusqu'à ce jour et, d'autre part, informer des risques la population, en toute transparence et objectivité. Il est nécessaire également en ce domaine d'agir en vertu du principe de précaution et de faire prévaloir les raisons de santé publique sur les raisons exclusivement économiques.