Réponse publiée le 12 avril 1999

Les circulaires rectorales auxquelles il est fait référence ont pour objet de préciser les modalités de gestion du remplacement des personnels enseignants enfin d'assurer l'égalité d'accueil de tous les élèves dans les classes. En cela, elle sont conformes à la note de service n° 98-189 du 16 septembre 1998 relative aux dispositifs académiques de remplacement pour la rentrée 1998. D'une manière générale, s'agissant des sorties et voyages collectifs d'élèves dans les établissements du second degré, il convient tout d'abord de rappeler qu'ils doivent répondre à des critères réellement pédagogiques et éducatifs. Dans ces conditions, ils contribuent au développement de l'élève et représentent l'occasion d'une ouverture réelle sur la vie. Leur intérêt est alors incontestable, et il n'est naturellement pas question de les remettre en cause. L'objectif ainsi que les conditions générales d'organisation des sorties et voyages sont définis dans les circulaires n° 76-260 du 20 août 1976 et n° 79-186 du 12 juin 1979. Il y est précisé que, afin de limiter la gêne qui pourrait éventuellement être apportée dans le cursus scolaire des élèves par des déplacements de durée trop longue, ces voyages ne peuvent excéder une durée de cinq jours prise sur le temps scolaire. Par ailleurs, il appartient au chef d'établissement de prendre toutes mesures d'organisation interne permettant d'effectuer la sortie ou le voyage de classe tout en assurant la continuité des enseignements et en garantissant l'égalité de traitement pédagogique entre tous les élèves.