Premier ministre : statistiques
Question de :
M. Michel Terrot
Rhône (12e circonscription) - Rassemblement pour la République
M. Michel Terrot attire l'attention de M. le Premier ministre sur les nominations dans l'Ordre national de la Légion d'honneur. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de chevaliers nommés chaque année au titre de son ministère depuis 1993.
Réponse publiée le 31 janvier 2000
L'honorable parlementaire attire l'attention de Monsieur le premier ministre sur les nominations dans l'Ordre national de la Légion d'Honneur. Le tableau ci-après fait apparaître le nombre de Chevaliers nommés du premier Ordre national (de janvier 1993 à janvier 2000) du contingent de M. le Premier ministre. (Voir tableau dans J.O. correspondant)
Auteur : M. Michel Terrot
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'etat
Ministère interrogé : Premier Ministre
Ministère répondant : Premier Ministre
Dates :
Question publiée le 12 avril 1999
Réponse publiée le 31 janvier 2000