agriculture et pêche : statistiques
Question de :
M. Michel Terrot
Rhône (12e circonscription) - Rassemblement pour la République
M. Michel Terrot attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les nominations dans l'ordre national de la Légion d'honneur. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de chevaliers nommés chaque année au titre de son ministère depuis 1993.
Réponse publiée le 21 juin 1999
L'honorable parlementaire interroge le ministre de l'agriculture et de la pêche sur le nombre de chevaliers nommés chaque année dans l'ordre national de la Légion d'honneur au titre de son ministère depuis 1993. Les contingents annuels sont fixés par la grande chancellerie de la Légion d'honneur. Le nombre de croix de chevaliers attribuées par an a été de quarante pour 1993, quarante pour 1994, trente-trois pour 1995, quarante pour 1996, soixante pour 1997 et soixante pour 1998.
Auteur : M. Michel Terrot
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'etat
Ministère interrogé : agriculture et pêche
Ministère répondant : agriculture et pêche
Dates :
Question publiée le 12 avril 1999
Réponse publiée le 21 juin 1999