aménagement du territoire et environnement : statistiques
Question de :
M. Michel Terrot
Rhône (12e circonscription) - Rassemblement pour la République
M. Michel Terrot attire l'attention de Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur les nominations dans l'Ordre national de la Légion d'honneur. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de chevaliers nommés chaque année au titre de son ministère depuis 1993.
Réponse publiée le 21 juin 1999
La ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement a pris connaissance avec intérêt, de la question concernant les nominations dans l'Ordre national de la Légion d'honneur. Le nombre de chevaliers nommés dans l'Ordre national de la Légion d'honneur au titre du ministère de l'environnement, puis, à compter de 1997, du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement est le suivant : 1993 : 5 ; 1994 : 15 ; 1995 : 12 ; 1996 : 18 ; 1997 : 42 ; 1998 : 49.
Auteur : M. Michel Terrot
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'etat
Ministère interrogé : aménagement du territoire et environnement
Ministère répondant : aménagement du territoire et environnement
Dates :
Question publiée le 12 avril 1999
Réponse publiée le 21 juin 1999