Question écrite n° 28315 :
jeunesse et sports : statistiques

11e Législature

Question de : M. Michel Terrot
Rhône (12e circonscription) - Rassemblement pour la République

M. Michel Terrot attire l'attention de Mme la ministre de la jeunesse et des sports sur les nominations dans l'ordre national de la Légion d'honneur. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de chevaliers nommés chaque année au titre de son ministère depuis 1993.

Données clés

Auteur : M. Michel Terrot

Type de question : Question écrite

Rubrique : Ministères et secrétariats d'etat

Ministère interrogé : jeunesse et sports

Ministère répondant : jeunesse et sports

Dates :
Question publiée le 12 avril 1999
Réponse publiée le 21 juin 1999

partager