Réponse publiée le 23 août 1999

Dans le cadre des mesures de restructuration 2000-2002, le ministre de la défense a décidé, le 7 juillet 1998, de créer à Saint-Etienne un pôle de soutien logistique, qui accueillera trois établissements du commissariat de l'armée de terre : la librairie de l'armée de terre, le point d'impression de l'armée de terre et, enfin, le dépôt central des archives administratives du commissariat de l'armée de terre, actuellement implanté à Crouelles. L'installation de ces organismes sera achevée à l'été 2002. S'agissant du dépôt central des archives, le ministère de la défense envisage de faire assurer graduellement les fonctions de cet organisme par le pôle de soutien logistique, afin de permettre le reclassement sur place du personnel, sans entraver le bon fonctionnement du service. Dix-neuf agents du nouvel établissement de Saint-Etienne, chargés de la gestion des dossiers et des demandes d'archives, bénéficieront d'une formation spécifique, qui se déroulera à Crouelles de septembre 1999 à mars 2002. A partir du mois de mars 2000, la mission de Crouelles sera progressivement prise en charge par l'établissement de Saint-Etienne.