Question de : M. Armand Jung
Bas-Rhin (1^re circonscription) - Socialiste

M. Armand Jung appelle l'attention de Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur les pics de pollution consécutifs aux fortes chaleurs en été. Si la météo joue un rôle important dans la pollution à l'ozone que nous connaissons chaque été, un peu partout en Europe, il convient de rappeler que l'ozone n'est pas un polluant produit directement par l'activité humaine mais qu'il résulte de la transformation, sous l'effet du soleil, de polluants primaires : les oxydes d'azote et les composés organiques volatils. Ces derniers sont émis par les automobilistes et par un certain nombre d'activités industrielles, artisanales ou domestiques, utilisant les solvants. D'ici à l'an 2000, les plans de déplacements urbains favoriseront les transports collectifs et les transports propres dans les grandes agglomérations et les véhicules neufs diminueront d'un tiers leurs émissions de gaz d'échappement. Quant à la réglementation pour les pollutions d'origine industrielle et artisanale, elle est également en profonde évolution. En conséquence, il lui demande quelles mesures elle compte prendre pour réduire les émissions de polluants d'origine industrielle et artisanale en limitant, par exemple, les rejets de solvants dus notamment à l'application de peintures ou d'encre.