Réponse publiée le 8 janvier 2001

La préparation des rentrées scolaires s'appuie, au niveau national comme académique, sur un dispositif complet de gestion prévisionnelle, destiné, d'une part, à prévoir une meilleure répartition des personnels sur l'ensemble du territoire, d'autre part, à rechercher une meilleure adéquation des ressources en personnels et des besoins d'enseignement pour toutes les académies. Les académies ont connaissance de leurs moyens budgétaires dès la fin de l'année civile précédant la rentrée scolaire. En décembre et janvier, des travaux de gestion prévisionnelle sont réalisés par les académies et coordonnés par l'administration centrale pour déterminer l'affectation de nouveaux titulaires dans les académies en fonction de leur besoin en enseignement. Une première affectation de ces personnels entre les académies est effectuée dès le mois d'avril. Parallèlement, les services académiques finalisent à cette période un travail fin de détermination des postes à pourvoir pour la prochaine rentrée avec les chefs d'établissement. Dans chaque académie, un mouvement déconcentré des personnels permet d'affecter dans les établissements les personnels. Ces opérations se terminent au mois de juin. Ainsi, aussi bien les intéressés que les chefs d'établissement sont informés dès cette date de ces affectations pour affiner la préparation de la rentrée de septembre. Des postes peuvent cependant être vacants à la veille de la rentrée, comme en 1999, du fait soit des résultats des processus d'orientation ou du baccalauréat, qui modifient la répartition des élèves entre les structures, soit de l'évolution de la situation des personnels qui peuvent, par exemple, obtenir tardivement des détachements, des autorisations de temps partiels ou des disponibilités, pour certaines de droit. Dans ces cas, il est fait appel à des personnels non titulaires. Cette année, et afin d'améliorer les conditions de la rentrée, les recteurs ont reçu la notification des autorisations de recrutement de personnels contractuels dès le mois de juin.