mer et littoral
Question de :
M. Jean-Marie Demange
Moselle (9e circonscription) - Rassemblement pour la République
Dans la réponse, publiée au Journal officiel du 29 novembre 1999, à la question écrite n° 14055 du 11 mai 1998, il est fait état de financement au cas par cas d'initiatives locales visant à réduire l'impact des déchets sur le milieu marin en fonction de leur caractère novateur et exemplaire. M. Jean-Marie Demange souhaite que Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement lui transmette la liste des financements accordés par ses services pour chacune de ces initiatives depuis janvier 1998. Il aimerait qu'elle lui précise notamment la localisation de chacune de ces actions.
Auteur : M. Jean-Marie Demange
Type de question : Question écrite
Rubrique : Déchets, pollution et nuisances
Ministère interrogé : aménagement du territoire et environnement
Ministère répondant : aménagement du territoire et environnement
Dates :
Question publiée le 20 décembre 1999
Réponse publiée le 12 mars 2001