mer et littoral
Question de :
M. Jean-Marie Demange
Moselle (9e circonscription) - Rassemblement pour la République
Dans la réponse écrite à la question écrite n° 14055 du 11 mai 1998, Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement indique que le bilan des expérimentations d'interception de déchets dans le milieu marin est en cours de réalisation. M. Jean-Marie Demange souhaite qu'elle lui communique les résultats de ce bilan lorsqu'ils auront été publiés.
Auteur : M. Jean-Marie Demange
Type de question : Question écrite
Rubrique : Déchets, pollution et nuisances
Ministère interrogé : aménagement du territoire et environnement
Ministère répondant : aménagement du territoire et environnement
Dates :
Question publiée le 20 décembre 1999
Réponse publiée le 12 mars 2001