Réponse publiée le 28 août 2000

Afin de satisfaire les exigences de qualité de sa clientèle, La Poste s'est progressivement désengagée, depuis 1991, du mode de transport ferroviaire au profit du transport aérien plus rapide sur les liaisons longues distances et au profit du transport routier, jugé plus performant sur le réseau autoroutier. C'est dans le cadre de cette politique que doit être apprécié le remplacement du transport par train poste entre Paris et Besançon, assurant une partie minoritaire des échanges de trafic entre d'une part l'Ile-de-France et d'autre part la Franche-Comté et le Haut-Rhin, par des transports routiers, plus économiques et de qualité de service équivalente, à partir du 16 octobre 2000. Ces mesures n'empêchent pas La Poste de continuer à utiliser ses TGV sur l'axe Paris-Mâcon-Cavaillon pour transporter la presse, les lettres et les colis originaires ou à destination des zones géographiques desservies à partir de ces 3 stations. Plus généralement, La Poste continue de recourir au TGV, dès lors que les performances technico-économiques offertes par la SNCF correspondent à ses objectifs au triple plan de la rapidité, des coûts et de la fiabilité. S'agissant du transport aérien, la Société d'exploitation Aéropostale (SEA) a été créée en 1991 pour optimiser le coût d'acheminement aérien du courrier de nuit grâce au développement complémentaire d'une activité diurne de transport de passagers pour le compte d'Air France. Toutefois, les conditions de ce partenariat ont évolué. La nouvelle politique commerciale d'Air France n'était plus compatible avec les contraintes d'exploitation du groupe La Poste, obligé de mettre en service des avions entièrement dédiés à l'activité « cargo ». Dans ce contexte, en juin dernier, Air France et La Poste ont décidé de transformer le schéma industriel commun en deux structures pérennes, afin de garantir l'avenir des personnels et de maintenir la marque « Aéropostale ». Aéropostale devient une filiale à 100 % d'Air France, qui reprend l'ensemble du personnel navigant, ainsi que la flotte aérienne. Elles conduira une activité passagers pour le compte d'Air France, ainsi qu'une activité « cargo », comprenant notamment du transport de courrier pour le compte de La Poste, en tant que de besoin. La Poste crée par ailleurs sa propre compagnie à partir de la société financière Aéropostale. Cette compagnie sera chargée du transport aérien des objets postaux et pourra éventuellement recourir aux services de l'Aéropostale. Elle exploitera 13 avions Boeing et 4 ATR dès l'obtention des agréments nécessaires. Le transport aérien nocturne est un élément essentiel de la qualité du service public. La maîtrise par La Poste de ce transport devrait permettre d'améliorer la qualité du service offert à ses clients.