Réponse publiée le 21 décembre 1998

Pour répondre à la préoccupation exprimée par l'honorable parlementaire en ce qui concerne l'organisation de la réduction du temps de travail dans les petites et moyennes entreprises et, en particulier, pour les entreprises industrielles organisées selon un rythme en 3 8, il faut rappeler que ce mode d'organisation en équipe s'applique à une activité dite en semi-continu où les salariés sont occupés sur cinq jours. Ces entreprises, par la voie de la négociation, ont la possibilité de définir les modalités de la réduction de la durée du travail adaptées à leur situation spécifique assurant le maintien de leur capacité de production. La réduction de la durée du travail peut, par exemple, se réaliser par la multiplication des équipes, sur la base de quatre équipes de 6 heures qui permettent, par ailleurs, à l'entreprise un fonctionnement sur six jours. L'octroi de jours de congés sous la forme d'un roulement calendaire ou de semaines de repos organisés dans l'année est également envisageable. Les petites entreprises peuvent demander auprès de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de bénéficier d'un appui-conseil pour les aider à définir une nouvelle organisation du travail de nature à leur permettre d'améliorer leur performance, de développer l'emploi et d'améliorer les conditions de travail.