Réponse publiée le 30 avril 2001

Il appartient à chaque établissement d'arrêter l'emploi du temps des élèves, conformément au décret n° 85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement qui prévoit, notamment dans son article 2, que les établissements scolaires disposent d'une autonomie qui porte sur l'organisation du temps scolaire et les modalités de la vie scolaire, ainsi que sur l'emploi des dotations en heures d'enseignement mises à la disposition des établissements dans le respect des obligations résultant des horaires réglementaires. Ce dispositif doit permettre aux établissements d'organiser les emplois du temps afin d'utiliser au mieux les moyens dont ils disposent. L'organisation de l'emploi du temps des élèves doit répondre aux besoins de formations, sans pour autant négliger les intérêts de la vie scolaire et sociale des élèves. En outre, une réflexion sur l'organisation du temps scolaire et les conditions de travail des élèves, associant tous les membres de la communauté éducative, peut être menée au sein des établissements afin de faire en sorte que l'aménagement de la journée puisse constituer un facteur de réussite scolaire.