Réponse publiée le 3 novembre 1997

Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, a pris connaissance, avec intérêt, de la question posée par l'honorable parlementaire concernant la pollution dans les vallées alpines liées à la croissance du trafic de fret routier. Les résultats obtenus lors des campagnes d'investigation de la qualité de l'air dans le secteur de Chamonix sont préoccupants. Ils ne permettent cependant pas de juger de façon définitive des niveaux de pollution susceptibles d'être atteints, mais de dégager des tendances afin de dimensionner le réseau de surveillance savoyard dont la gestion revient à l'association L'Air des Deux Savoie et d'établir des priorités d'implantation des sites de mesure. C'est ainsi que l'agglomération chambérienne et les vallées alpines de la Maurienne et de l'Arve ont été jugées prioritaires pour la mise en place d'un équipement minimal en 1997 : une station complète a été mise en service en juin 1997 à Chambéry et à Saint-Jean-de-Maurienne. Cette dernière va, entre autres, servir de référentiel lors d'une nouvelle campagne d'investigation qui va se dérouler de novembre 1997 à février 1998. Elle mettra en oeuvre deux cabines mobiles, pour sonder dix-sept sites en Haute-Maurienne dans les conditions climatiques les plus défavorables vis-à-vis des polluants primaires ; une autre station complète va être installée fin septembre au coeur de Chamonix. Elle servira également de référentiel pour une campagne semblable portant sur dix sites afin d'apprécier plus finement les phénomènes observés durant la campagne préliminaire. Ce sont les premières mesures qui ont été décidées pour améliorer la connaissance de la qualité de l'air et la compréhension des phénomènes de pollution dans les vallées alpines. Le Plan régional pour la qualité de l'air (PRQA) devra, entre autres, définir les zones devant faire l'objet d'une protection particulière compte tenu du niveau des émissions et de la sensibilité de leur environnement. M. le préfet de région, qui a engagé l'élaboration du PRQA, a confié la définition de ces zones à un groupe de travail spécifique. Sans préjuger des décisions qui seront prises, les vallées alpines feront, à n'en pas douter, l'objet d'un examen particulier sous cet angle. Dès lors que les résultats des campagnes d'investigation complémentaires précitées montreront que les valeurs limites sont dépassées ou risquent de l'être, la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement proposera à M. le préfet de Haute-Savoie l'élaboration du Plan de protection de l'atmosphère sur les zones concernées. Enfin, en termes de réduction des émissions sur le secteur chamoniard, la direction départementale de l'équipement de Haute-Savoie se préoccupe de l'amélioration de la fluidité de la circulation dans la zone des Pèlerins.