Réponse publiée le 2 avril 2001

Les perspectives d'évolution du Centre d'études maritimes et fluviales (CETMEF), implanté sur plusieurs sites, dont le site de Bonneuil-sur-Marne, ont fait l'objet de décisions des comités interministériels d'aménagement du territoire tenus en avril et en décembre 1997. Ces décisions prévoient le renforcement du site de Brest où est déjà installée une partie des activités anciennement localisées à Bonneuil, telles que les phares et balises et les activités littorales. L'évolution des besoins et des missions dévolues à l'Etat, et le souci d'améliorer la qualité du service public, peuvent rendre nécessaire la réorganisation de certains services. Le ministre de l'équipement, des transports et du logement est, bien évidemment, extrêmement attentif à ce que toute nouvelle organisation soit établie en étroite concertation avec les représentants des personnels. Il a ainsi, dans ce cadre, demandé au directeur du CETMEF de proposer un schéma d'évolution inscrivant l'avenir du CETMEF dans une perspective d'avenir sur dix ans. Le travail réalisé à cet effet a donné lieu, au cours de l'automne dernier, à une concertation très approfondie avec les personnels sur chacun des sites. L'activité appelée à demeurer sur le site de Bonneuil, et qui concerne le thème des télécommunications, est une des plus importantes puisqu'elle couvre tous les champs d'activités du CETMEF. Une part des services du secrétariat général sera maintenue sur ce site, avec un périmètre adapté à la nouvelle organisation. Le site de Bonneuil aura ainsi l'occasion de démontrer, dans les prochaines années, sa capacité à se mobiliser sur les techniques d'avenir liées aux télécommunications, en développant des synergies avec d'autres organismes techniques de recherche. Par ailleurs, seuls les agents du CETMEF désirant changer d'affectation seront, bien entendu, mutés sur un autre site. En ce qui concerne les agents qui souhaiteront demeurer en région parisienne, les mesures appropriées seront mises en oeuvre afin qu'ils puissent trouver au sein du ministère de l'équipement, des transports et du logement, des possibilités de nouvelle affectation correspondant à leurs compétences et à leurs aspirations professionnelles.