Réponse publiée le 9 mars 1998

Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement a pris connaissance, avec intérêt, de la question sur les pollutions radioactives constatées dans le lit de la Seine et sur les côtes normandes. Il est exact que les mesures de radioéléments, effectuées notamment par l'IPSN, permettent de suivre le cheminement des rejets de l'usine COGEMA de La Hague le long des côtes françaises, voire jusqu'au large de la Norvège. Comme vous le soulignez, les teneurs relevées sont extrêmement faibles, permettant un traçage des courants marins beaucoup plus qu'une détection de pollution radioactive. Les teneurs en cobalt 60 signalées dans les sédiments de la Seine n'attestent pas une pollution sensible. La progression des particules sédimentaires d'origine marine, vers l'amont du fleuve, a néanmoins pu être mise clairement en évidence par cette méthode. Les rejets de COGEMA La Hague sont effectués et surveillés dans les conditions fixées par un cadre réglementaire datant de 1983. Il a été décidé de revoir à la baisse les autorisations de rejets radioactifs liquides accordées à COGEMA La Hague, qui sont largement surdimensionnées par rapport aux besoins de l'industriel. Cette révision doit faire l'objet d'une procédure comportant une enquête publique, qui aura lieu au début de l'année 1998. A cette occasion, il sera demandé à l'exploitant de présenter une variante ayant pour objectif de tendre vers le rejet zéro d'effluents radioactifs liquides.