sciences humaines et sociales
Question de :
M. Léonce Deprez
Pas-de-Calais (4e circonscription) - Union pour la démocratie française-Alliance
M. Léonce Deprez ayant salué avec intérêt l'annonce faite le 1er juin 1999 par son prédécesseur de la création d'un conseil national du développement des sciences humaines et sociales, créé effectivement par arrêté du 22 octobre 1999, demande à M. le ministre de la recherche s'il peut dresser un premier bilan de l'action de cet organisme. Celui-ci, qui dispose d'une totale liberté d'expression, « remet au ministre chargé de la recherche un document annuel de synthèse et de proposition ». (réponse à sa question écrite n° 38755 du 13 décembre 1999 - JO - AN - 13 mars 2000). L'heure d'un premier bilan s'impose donc.
Auteur : M. Léonce Deprez
Type de question : Question écrite
Rubrique : Recherche
Ministère interrogé : recherche
Ministère répondant : recherche
Dates :
Question publiée le 22 janvier 2001
Réponse publiée le 29 octobre 2001