Réponse publiée le 7 mai 2001

La ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à la présence dans les eaux de substances chimiques ayant des effets « perturbateurs endocriniens » pouvant, notamment, modifier le système reproducteur des poissons. Ce problème des substances chimiques ayant des effets « perturbateurs endocriniens » a été mis en évidence depuis ces dernières années. Encore méconnu, il nécessite un effort de recherche au niveau international. Sur le plan européen, un programme de travail a été initié fin 2000 pour mieux identifier les processus mis en jeu et les substances à incriminer. Au niveau français, le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, conscient des nombreuses questions à élucider sur ce sujet, a lancé en mars 2001 un deuxième programme national de recherche en écotoxicologie (PNETOX) dont un des thèmes prioritaires est constitué par les « perturbateurs endocriniens ». La substance expressément citée, le nonylphénol, est effectivement reconnue pour ses propriétés comme « perturbateur endocrinien ». Une stratégie de réduction des risques pour l'environnement et la santé humaine est en cours au niveau européen. De plus, le projet de liste de substances prioritaires au titre de la directive-cadre dans le domaine de l'eau, adoptée en octobre 2000, devrait aboutir, pour le nonylphénol, à un arrêt des rejets, émissions et pertes dans vingt ans pour l'ensemble des pays de l'Union. Cette substance ne saurait à elle seule expliquer les désordres qui commencent à être observés chez certains organismes aquatiques. Dès que les recherches le permettront, notamment en mettant à disposition des tests fiables et interprétables, la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement encouragera ses services à mener des investigations approfondies pour mieux connaître l'ampleur de ce phénomène dans les écosystèmes aquatiques et prendre les mesures qui s'imposent.