Question de : M. André Aschieri
Alpes-Maritimes (9^e circonscription) - Radical, Citoyen et Vert

M. André Aschieri souhaite attirer l'attention de M. le ministre de l'équipement, des transports et du logement sur l'engouement des Français pour le moteur Diesel. En mai 2001, la part de cette technologie dans les immatriculations de véhicules neufs a atteint 55,1 % en France. La communication spécieuse des motoristes, qui présentent cette technologie comme plus respectueuse de l'environnement, est inacceptable et devrait faire l'objet de sanctions de la part de la DGCCRF. En effet, mieux placé si l'on prend en compte le CO², le diesel est en revanche bien plus polluant sur d'autres terrains. Il émet plus de particules (dont l'effet cancérigène est reconnu) et d'oxyde d'azote (NOx), directement dangereux pour la santé. Or, les prochaines normes Euro-4 imposeront de réduire de moitié les émissions de particules, mais aussi de NOx. Ces nouvelles normes constituent un démenti flagrant aux arguments des motoristes. C'est pourquoi il aimerait savoir quelles mesures il entend prendre pour faire cesser la véritable campagne de désinformation menée par les industriels français et étrangers. - Question transmise à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie.