Question écrite n° 63894 :
sol

11e Législature

Question de : M. André Aschieri
Alpes-Maritimes (9e circonscription) - Radical, Citoyen et Vert

M. André Aschieri souhaite attirer l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conséquences de la fuite de l'oléoduc d'Elf reliant Le Havre à une raffinerie de Seine-et-Marne. Lors de cet incident, près de 1 500 mètres cubes de pétrole se sont répandus dans les champs. Aussi, il lui demande de lui indiquer les moyens qui vont être mis en oeuvre pour aider les agriculteurs à restaurer la qualité sanitaire de leur patrimoine.

Données clés

Auteur : M. André Aschieri

Type de question : Question écrite

Rubrique : Déchets, pollution et nuisances

Ministère interrogé : agriculture et pêche

Ministère répondant : agriculture et pêche

Dates :
Question publiée le 16 juillet 2001
Réponse publiée le 25 février 2002

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