Réponse publiée le 11 février 2002

A l'occasion de la mise en service de lignes nouvelles, la SNCF est généralement conduite à modifier son offre de transport. Ces recompositions de dessertes sont effectuées dans l'objectif d'une amélioration globale de la qualité du service rendu à l'usager et doivent donner lieu à une large concertation. Pour ce qui concerne le cas évoqué par l'honorable parlementaire, l'entreprise publique indique que la mise en service du TGV Méditerranée l'a amenée à réexaminer son offre entre le sud-est de la France et la Haute-Savoie, afin de faire bénéficier les voyageurs des avantages de la ligne nouvelle à grande vitesse. C'est ainsi qu'une relation de jour par TGV a été mise en place entre Nice et Genève, offrant un temps de parcours mieux adapté, en termes de rapidité, aux attentes d'une grande partie des voyageurs effectuant des trajets de longue distance. A la suite de la mise en oeuvre de ce nouveau service, les études menées par la SNCF ont confirmé un important transfert de la clientèle du train de nuit Nice/Genève vers le TGV et une fréquentation de la branche Nice/Saint-Gervais très faible de bout en bout, correspondant davantage à des déplacements d'intérêt régional. Aussi, la SNCF a pris l'initiative de supprimer la relation de nuit Nice/Saint-Gervais/Genève. Toutefois, elle examine avec le conseil régional de Rhône-Alpes, compétent en matière d'organisation des transports régionaux de voyageurs, les améliorations possibles à apporter aux dessertes ferroviaires régionales de Haute-Savoie, afin d'offrir une alternative à la clientèle régionale, qui utilisait jusqu'à présent pour ces déplacements la liaison Nice-Saint-Gervais. Le ministre de l'équipement, des transports et du logement considère qu'une concertation entre la SNCF et les collectivités territoriales concernées, en particulier les conseils régionaux, est indispensable préalablement à de telles modifications de services.