Réponse publiée le 23 février 1998

En réponse aux diverses questions suscitées par les circulaires n° 97-176 et 97-177 du 18 septembre 1997 relatives respectivement aux sorties scolaires et à l'agrément des intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, des précisions ont été fournies. C'est ainsi que la circulaire sur les sorties scolaires a été complétée par celle du 21 novembre 1997 (Bulletin officiel n° 42 du 27 novembre 1997) qui apporte des indications notamment sur les déplacements à proximité de l'école, la durée du déplacement et la composition de l'équipe d'encadrement. En ce qui concerne la circulaire sur les intervenants extérieurs, elle a été effectivement retirée dans un souci, comme cela a été précisé dans une note publiée au Bulletin officiel n° 36 du 16 octobre 1997, de clarification, de simplification et d'adaptation des règles relatives aux intervenants extérieurs, compte tenu de la mise en place du dispositif pour les emplois-jeunes au sein de l'éducation nationale. Cette note indique que dans l'attente des dispositions nouvelles, ce sont la note de service n° 87-373 du 23 novembre 1987 relative à l'agrément des intervenants extérieurs dans les établissements scolaires du premier degré et la circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 relative à la participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires qui continuent à s'appliquer et qu'en aucun cas des contraintes supplémentaires ne doivent être imposées.