défense : structures administratives
Question de :
M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Rassemblement pour la République
M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de la défense si l'honorariat de leur fonction a été accordé à des membres de la commission Armées-Jeunesse et, dans l'affirmative, le prie de bien vouloir en communiquer la liste et indiquer quels sont les critères d'octroi et les prérogatives attachées à cet honorariat.
Auteur : M. Bruno Bourg-Broc
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'etat
Ministère interrogé : défense
Ministère répondant : défense
Dates :
Question publiée le 19 janvier 1998
Réponse publiée le 16 mars 1998