Question de : M. Gérard Charasse
Allier (4^e circonscription) - Radical, Citoyen et Vert
Question posée en séance, et publiée le 9 novembre 2000

M. le président. La parole est à M. Gérard Charasse.
M. Gérard Charasse. Ma question s'adresse à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.
Monsieur le ministre, récemment, les médias se sont de nouveau fait l'écho des graves préoccupations du secteur apicole au regard des quantités de miel produites, qui seront sans doute encore en baisse cette année par rapport à l'année dernière.
Le débat ne porte plus sur l'origine du phénomène. En effet, les conclusions des études menées par l'INRA et le CNRS confirment les évidence constatées par les professionnels: il s'agit de l'intoxication du cheptel par les insecticides contenus dans l'enrobage des semences de tournesol et de maïs. En raison des effets neurotoxiques de ces produits, un tiers du cheptel a disparu.
Mais l'abeille déboussolée n'est pas la vache folle ! (Sourires.) Des mesures simples peuvent être prises pour que le cheptel se reconstitue, pour que la production retrouve un niveau acceptable et pour que la filière apicole ne meure pas.
Des propositions ont été faites en ce sens par les professionnels et je souhaite savoir quelles suites le Gouvernement compte réserver à ces suggestions qui n'ont rien d'extrémiste et qui, pour tout dire, me semblent frappées au coin du bon sens. (Applaudissements sur les bancs du groupe Radical, Citoyen et Vert et du groupe socialiste.)
M. le président. La parole est à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche.
M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche. Monsieur le député, il s'agit d'un problème que je connais bien pour l'avoir pris en charge dès mon arrivée au ministère, il y a deux ans. En janvier 1999, j'ai pris un arrêté interdisant l'usage du Gaucho pour le traitement des semences de tournesol alors même que les scientifiques n'avaient pas encore rendu leurs conclusions au sujet de cet insecticide. Cela prouve bien, monsieur le professeur Mattei, que le Gouvernement est capable de prendre des décisions sans attendre l'avis des experts, dès lors que les soupçons convergent.
Nous avons ensuite saisi la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole, qui est en train de procéder à toute une série d'analyses. Elle devrait rendre son rapport pour la fin de l'année au plus tard, sans doute à la mi-décembre. En attendant, je maintiens l'interdiction. Mais, sur la base de ses travaux, je prendrai une décision rapide dans le sens que vous pouvez deviner. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et du groupe Radical, Citoyen et Vert.)