Question de : M. Richard Cazenave
Isère (1^re circonscription) - Rassemblement pour la République
Question posée en séance, et publiée le 9 novembre 2000

M. le président. La parole est à M. Richard Cazenave.
M. Richard Cazenave. Je reviendrai, monsieur le président, sur la crise de la vache folle. (Rires et exclamations sur les bancs du groupe socialiste, du groupe communiste et du groupe Radical, Citoyen et Vert.)
M. le président. Mes chers collègues, je vous en prie: M. Cazenave a la parole et lui seul.
M. Richard Cazenave. Après la réponse caricaturale du ministre de l'agriculture, je m'adresserai, en l'absence de M. le Premier ministre, à quelqu'un qui soit habilité à parler au nom du Gouvernement sur ce problème. (Applaudissements sur les bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants. - Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.)
Les inquiétudes de l'opinion publique, la psychose dont on a parlé ont d'abord été alimentées par les discours contradictoires des différents membres du Gouvernement: ministre de l'agriculture, secrétaire d'Etat à la santé, secrétaire d'Etat à la consommation. (Applaudissements sur les bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants.)
Plusieurs députés du groupe socialiste. Et Chirac ?
M. Richard Cazenave. Comment voulez-vous que les Français ne prennent pas leurs précautions quand le président du groupe socialiste lui-même applaudit M. Glavany l'après-midi et court le soir à Nantes pour y faire interdire la viande bovine dans les cantines scolaires ? (Applaudissements sur les bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants. - Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.)
Bien que vous nous ayez exaspérés avec vos réponses, monsieur le ministre de l'agriculture, je ne dis pas cela pour polémiquer. (Rires et exclamations sur les bancs du groupe socialiste.) Non, je le dis pour que le Gouvernement et son chef aient enfin conscience que, dans une situation de crise, il faut des réponses immédiates, car tout attentisme en la matière est catastrophique.
Devant un risque de santé publique, ne nous dites pas que vous attendez les avis des experts. Ils vont prendre des semaines, voire des mois, et ces avis seront probablement contradictoires. Dites-nous plutôt que vous allez prendre vos responsabilités; on ne peut pas hésiter un seul instant.
Le Président de la République a demandé que certaines mesures précises - dépistage systématique, interdiction totale des farines animales - soient prises sans tarder. Ces mesures simples et efficaces ne sont qu'une généralisation de ce qui a été entrepris en 1996. C'est seulement ainsi que vous pourrez sauver la filière du naufrage où l'a conduit votre attentisme, et, surtout, répondre aux impératifs de santé publique.
Nous n'avons pas le droit de transiger. La décision est politique. M. le Premier ministre va-t-il enfin la prendre et mettre fin à cette crise ? (Applaudissements sur les bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants.)
M. le président. La parole est à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité.
M. Jean Auclair. Glavany reste à la niche !
Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité. Monsieur le député, en ce domaine, la santé publique est la préoccupation primordiale du Gouvernement. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, du groupe communiste et du groupe Radical, Citoyen et Vert. - Exclamations sur les bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants.)
Nous voulons la vérité telle qu'elle peut être connue par les scientifiques. Nous voulons la transparence. Et nous voulons agir avec méthode, sang-froid et efficacité.
M. Jean-Michel Ferrand. Mais n'attendez pas trop !
Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité. S'agissant des tests, je rappellerai, après M. le Premier ministre et Jean Glavany, que la France dispose du plus grand programme de tests au monde et que c'est le seul pays avec la Suisse qui, dans un souci de transparence, s'attache à rendre publics leurs résultats au fur et à mesure qu'ils sont connus. Le Gouvernement étudie la possibilité de les généraliser. D'ores et déjà, il les a étendus à l'ensemble du territoire. De plus, les bovins destinés à la consommation seront testés de façon aléatoire, afin de mieux dissuader les fraudeurs éventuels.
Quant aux farines animales, elles sont strictement interdites dans l'alimentation des ruminants, c'est-à-dire les bovins, les ovins et les caprins. Celles qui entrent dans une partie de l'alimentation des porcs, des volailles et des poissons sont issues d'animaux dont les composants à risque spécifiés ont été retirés. En outre, elles ont été sécurisées par un procédé thermique totalement validé.
Le Gouvernement étudie dès maintenant les moyens d'interdire dans les meilleurs délais ces farines.
Mais, dans ce domaine, il est évidemment beaucoup plus facile de dire que de faire. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, du groupe communiste et du groupe Radical, citoyen et vert.)
M. Jean-Michel Ferrand. Eh oui !
Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité. Nous ne nous contentons pas d'effets d'annonce. (Exclamations sur les bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendant.) Nous voulons parler un langage de vérité aux Français en leur disant non seulement que nous interdirons les farines, mais comment nous allons faire pour nous en débarrasser.
Au nom de la santé publique, car aucune autre considération ne peut primer sur cette exigence, nous devons nous assurer...
M. Lucien Degauchy. Il ne suffit pas de le dire !
M. Alain Calmat. Vous n'avez rien fait quand vous étiez au pouvoir ! (Exclamations sur les bancs du groupe du Rassemblement pour la République, du groupe de l'Union pour la démocratie française-Alliance et du groupe Démocratie libérale et Indépendants.)
Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité. ... que les modalités de transport, de stockage et d'incinération des farines se font dans les conditions les meilleures. Le coût de l'opération ou les difficultés techniques de sa réalisation ne sauraient être des obstacles. Seule importe l'appréciation du risque sanitaire et environnemental.
Il faut faire preuve de responsabilité.
M. Alain Barrau. Très bien !
M. Thierry Mariani. Regardez Ayrault !
Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité. Nous voulons que les décisions nécessaires soient appliquées dans les meilleures conditions possibles pour la santé publique. Il ne suffit pas de dire: «Y'a qu'à interdire les farines», encore faut-il pouvoir s'en débarrasser.
M. Lucien Degauchy. C'est ce qu'on vous demande de faire !
Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité. Si nous agissions dans l'improvisation, nous ferions courir des risques importants à la santé publique.
M. Pierre Lellouche. Vos arguments ne tiennent pas une seconde !
Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité. Nous préparons ces mesures activement, nous créons les conditions pour pouvoir interdire ces farines; voilà ce que je veux vous dire, monsieur le député. Nous aurions tous intérêt à adopter cette attitude de responsabilité. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et du groupe Radical, Citoyen et Vert.)
M. Lucien Degauchy. Cafouillage !