Question de : M. Alfred Marie-Jeanne
Martinique (4^e circonscription) - Radical, Citoyen et Vert
Question posée en séance, et publiée le 28 novembre 2001

FOOTBALL AMATEUR ET RETRANSMISSION
DES MATCHS PROFESSIONNELS AUX ANTILLES

M. le président. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Je vous demande d'être bref, mon cher collègue, car le temps imparti au groupe RCV est réduit.
M. Alfred Marie-Jeanne. Madame la ministre de la jeunesse et des sports, pour venir en aide au sport amateur, l'UEFA a préconisé pour la France une plage horaire de protection le samedi de quatorze heures à dix-sept heures. En Martinique, compte tenu du décalage horaire de cinq ou six heures, les retransmissions télévisées des matchs de football sont proscrites le samedi entre huit heures et onze heures ou entre neuf heures et douze heures. Or les matchs de football s'y déroulent les samedis et dimanches entre quinze heures trente et dix-huit heures. Il existe donc une concordance temporelle entre la diffusion des matchs professionnels et le déroulement des matchs amateurs, ce qui relativise la portée du créneau choisi.
Pour pallier une telle situation, aggravée par la désaffection du public et la difficulté de jouer systématiquement en nocturne, le recours à une compensation financière ne serait-il pas opportun ? Un débat organisé le 2 mars 2001 au Conseil national de football amateur a concerné la répartition du fonds de mutualisation alimenté par le produit de la taxe de 5 % sur les droits de diffusion télévisée. La Martinique ainsi que la Guadeloupe et la Guyane ne pourraient-elles pas être éligibles à ce fonds ? Madame la ministre, quelles mesures pouvez-vous prendre en ce sens ?
M. le président. La parole est à Mme la ministre de la jeunesse et des sports.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports. Monsieur le député, je comprends bien les difficultés que vous avez exposées, mais je vous rappelle que la Martinique et la Guadeloupe bénéficient déjà de la taxe de 5 % puisqu'elle est entièrement versée à la part régionale du Fonds national de développement du sport.
En 1997, la part régionale pour la Martinique s'établissait à 3,5 millions de francs. Elle s'élève, en 2001, à 6,4 millions de francs et j'espère pouvoir l'augmenter de nouveau en 2002, en tenant compte de la situation spécifique de votre département.
Je rêve d'une taxe de 5 % sur les contrats de télévision non seulement français, mais internationaux, qui nous donnerait les moyens de mieux servir encore le sport amateur. (Applaudissements sur les bancs du groupe communiste, du groupe socialiste et du groupe Radical, Citoyen et Vert.)