Réponse en séance, et publiée le 26 novembre 1997

M. le président. M. Jean-Antoine Léonetti a présenté une question, n° 23, ainsi rédigée:
«M. Jean-Antoine Léonetti attire l'attention de Mme le ministre de la jeunesse et des sports sur le sort du Centre régional d'éducation physique et sportive (CREPS) d'Antibes. Le CREPS d'Antibes, auquel l'ensemble des élus locaux a montré son attachement, héberge les centres de haut niveau de plusieurs disciplines sportives (plongée, natation, trampoline, voile, etc.) et a assuré la formation de plusieurs athlètes ayant participé aux jeux Olympiques. La volonté du ministère de le maintenir dans ses missions de service public a été bien notée. Toutefois, un certain nombre d'incertitudes demeurent sur l'avenir de cet établissement public et de son personnel. L'avenir du CREPS d'Antibes à moyen terme réside certainement dans une meilleure spécificité, avec en particulier une orientation maritime plus affirmée, une complémentarité avec les structures équivalentes de la région et un partenariat avec la future université de Sophia-Antipolis, qui sera située à proximité. Il souhaiterait connaître la position de son ministère sur ces orientations. L'avenir à court terme d'une structure gérée par une association qui doit cesser son activité à la fin de l'année pose le problème en termes de fonctionnement dès le mois de janvier 1998. Il aimerait savoir comment le ministère envisage le fonctionnement futur de cet établissement, par quels moyens, et combien de postes pourront être maintenus pour que le CREPS d'Antibes, qui retrouve son statut originel dès le premier janvier 1998, puisse fonctionner efficacement.»
La parole est à M. Jean-Antoine Léonetti, pour exposer sa question.
M. Jean-Antoine Léonetti. Madame la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, le centre régional d'éducation physique et sportive d'Antibes, auquel l'ensemble des élus locaux a montré son attachement, héberge les centres de haut niveau de plusieurs disciplines sportives. Il a d'ailleurs assuré la formation de plusieurs athlètes qui ont participé aux jeux Olympiques. En outre, il bénéficie de la renommée du Fort carré. C'est avec satisfaction que j'ai noté la volonté du ministre de la jeunesse et des sports de le maintenir dans ses missions de service public alors que cela avait été remis en cause récemment.
Toutefois, un certain nombre d'incertitudes demeurent sur l'avenir de cet établissement public et de son personnel. L'avenir du CREPS d'Antibes, qui est proche de celui de Boulouris-sur-Mer, réside certainement à moyen terme dans une meilleure spécificité, avec en particulier une orientation maritime plus affirmée, une complémentarité avec les structures équivalentes de la région et un partenariat avec la future université de Sophia Antipolis, qui devrait siéger de l'autre côté de la route sur le site de la ZAC des Pétroliers et qui se trouverait donc confortée dans sa situation.
Je souhaiterais connaître la position du ministère de la jeunesse et des sports sur ces orientations.
Mais, à court terme, l'avenir de la structure est très préoccupant. En effet, l'association qui est chargée de sa gestion, et à laquelle nous nous étions opposés en son temps, doit cesser son activité à la fin de l'année. Que se passera-t-il dès le mois de janvier 1998 ? Comment le ministère envisage-t-il le fonctionnement futur de cet établissement ? Par quels moyens ? Combien de postes pourront être maintenus, alors que ceux-ci ont déjà été répartis sur l'ensemble du territoire et qu'à l'heure actuelle c'est l'association qui assure le fonctionnement du CREPS ?
Madame la ministre, nous souhaitons que le CREPS d'Antibes retrouve sont statut originel dès le 1er janvier 1998, mais surtout qu'il puisse fonctionner efficacement.
M. Jean-Luc Warsmann. Très bien !
M. le président. La parole est à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Monsieur le député, vous me pardonnerez de répondre à la place de ma collègue Marie-George Buffet.
Le devenir du CREPS d'Antibes fait actuellement l'objet d'une réflexion approfondie de la part du ministère de la jeunesse et des sports. La situation spécifique dans laquelle se trouve cet établissement justifie que des décisions soient prises rapidement pour préserver son potentiel lié aux fonctions d'accueil, d'hébergement et de restauration. Dans cette perspective, des mesures d'urgence seront arrêtées d'ici à la fin de l'année.
Au-delà, la volonté ferme du ministère de la jeunesse et des sports de redonner au CREPS d'Antibes la possibilité d'exercer pleinement ses missions de service public conduira à mettre en place des solutions plus durables.
La mise au point de ces solutions passera bien évidemment par l'examen détaillé, en concertation avec tous les partenaires concernés et en particulier la ville d'Antibes, des différentes options qui peuvent se présenter dans le domaine des fonctions d'accueil de l'établissement. Seront notamment étudiés les projets en vue du développement du pôle France de voile, du centre de formation pour la plongée sous-marine et des activités sportives liées à la mer. On examinera également la possibilité d'une collaboration accrue entre le pôle haut niveau de gymnastique implanté à Antibes et le CREPS.
L'élaboration de solutions à moyen et long terme dans ce domaine est inséparable de la réflexion qu'il convient également de mener à propos des missions du CREPS d'Antibes. A cet égard, le ministère de la jeunesse et des sports examinera avec une très grande attention toutes les propositions - notamment celles émanant des collectivités territoriales - qui pourront être faites dans le but d'établir une ligne directrice claire pour le développement de l'établissement. La possibilité d'une implantation d'un institut universitaire professionnalisé sera également étudiée avec les milieux universitaires.
Au total, l'ensemble de ces mesures permettra de conforter la place et le rôle du CREPS d'Antibes. Les moyens financiers et humains lui seront accordés pour permettre ce développement par le ministère de la jeunesse et des sports.
M. le président. La parole est à M. Jean-Antoine Léonetti.
M. Jean-Antoine Léonetti. Madame la ministre, la réponse que vous avez apportée répond à l'attente immédiate et à moyen terme de la ville d'Antibes et de la région. Je n'entrerai donc pas dans les détails d'un dossier qui ne vous concerne qu'indirectement.