Réponse publiée le 24 février 2003

Concernant les rythmes scolaires, diverses études ont été réalisées et aucune n'apporte d'éléments décisifs en faveur d'une organisation particulière du temps de l'enfant. Toutes soulignent l'importance d'un bon équilibre des journées avec alternance et variété des activités, et prise en considération des périodes de meilleure vigilance. Il apparaît qu'il n'existe pas de modèle généralisable et certains pays européens, notamment l'Allemagne, revoient actuellement leurs modalités traditionnelles d'organisation. Les évaluations internationales ne situent pas ces pays à une place privilégiée par rapport à la France ; les résultats des élèves allemands se révèlent inférieurs à ceux des élèves français à l'occasion de l'enquête internationale PISA. Depuis la rentrée 2002, l'application des nouveaux programmes, par la mise en oeuvre de nouveaux horaires, facilite un meilleur équilibre des disciplines. Cela permet d'offrir aux élèves des activités variées, développant aussi bien la sensibilité et la motricité que les aptitudes intellectuelles et contribuant ainsi à l'épanouissement de leur personnalité. Par ailleurs, la mise en cohérence des activités de l'enfant suppose une réflexion globale sur l'équilibre entre temps scolaire, périscolaire et extra-scolaire. Cette réflexion est menée depuis maintenant quatre ans dans le cadre du contrat éducatif local (CEL). Ce dispositif, créé par la circulaire du 9 juillet 1998 grâce à la volonté de quatre ministères, le ministère de l'éducation nationale, le ministère de la culture, le ministère de la jeunesse et des sports, le ministère délégué à la ville, vise à compenser les inégalités qui se creusent pendant les temps où les enfants ne sont pris en charge ni par l'école ni par les familles. La réflexion sur l'organisation du temps de l'enfant doit évoluer au sein des équipes pédagogiques mais concerne également tous les partenaires de l'école (les familles, les élus, les acteurs qui interviennent dans le temps péri-scolaire...). Le ministre souhaite favoriser cette dynamique dans un esprit de large déconcentration des initiatives.