Réponse publiée le 26 décembre 2006

Aujourd'hui, le bénévolat joue un rôle important dans notre société. Il est reconnu comme une activité à part entière et comme un facteur indispensable à la cohésion sociale. Treize millions de personnes consacrent une part variable de leur temps à la réalisation de projets associatifs dans de multiples domaines de la vie sociale. Aussi, différentes dispositions ont été prises en vue de faciliter l'exercice du bénévolat. Elles ont trait notamment à la réduction d'impôts à concurrence des frais engagés dans le cadre d'une activité bénévole, à la formation des bénévoles, au développement du dispositif de validation des acquis de l'expérience (VAE). Ce dernier, qui permet d'inscrire les temps de bénévolat dans une logique de parcours qualifiant, est un outil précieux pour les jeunes et les emplois du secteur social et médico-social. Le Gouvernement a souhaité examiner en liaison avec les représentants du monde associatif tous les aspects de l'engagement bénévole afin d'en faciliter l'exercice et de supprimer les obstacles qui pourraient encore en freiner le développement. C'est ainsi que le Premier ministre a annoncé, lors de la première conférence nationale de la vie associative du 23 janvier 2006, un ensemble de mesures destinées à favoriser et mieux reconnaître le bénévolat. Celles-ci comportent des aides très concrètes, notamment : la possibilité offerte aux bénévoles de bénéficier du titre repas ; la mise en place une couverture assurance individuelle pour les dirigeants et les animateurs bénévoles dont le financement pourrait être en partie prise en charge par l'État, via des contrats d'assurance groupe ; l'ouverture progressive à l'ensemble des secteurs associatifs des centres de ressources et d'information des bénévoles, initialement destinés aux associations sportives ; la création d'un répertoire national de bénévoles pour mobiliser rapidement les citoyens afin d'appuyer l'action des services publics et des associations en cas de situation de crise ; la création, dans chaque département, d'un pôle unique placé sous la responsabilité du délégué départemental à la vie associative visant à accompagner les associations dans leurs démarches administratives. Enfin, pour mieux faire connaître les valeurs portées par les bénévoles, la création d'une semaine de la citoyenneté dont le point d'orgue sera la journée mondiale du bénévolat du 5 décembre permettra de mettre en valeur des actions exemplaires, qui sans cet engagement n'auraient pu être réalisées. Ces mesures illustrent l'attention particulière portée par le Gouvernement à la promotion du bénévolat et au développement de la vie associative.