Réponse publiée le 2 janvier 2007

La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative aux recherches en matière d'écotechnologie. L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), dont le ministère de l'écologie et du développement durable est le principal ministère de tutelle, assure la gestion et l'animation scientifique de plusieurs programmes de recherche de l'Agence nationale de la recherche : Le PNRB, programme national de recherche sur les bioénergies, dont l'enjeu à long terme est de mieux valoriser la biomasse végétale dans la production de biocarburants ; Le PRECODD, Programme écotechnologies et développement durable, dont l'enjeu est de contribuer à la préservation des ressources, à la réduction des émissions polluantes et à la maîtrise des risques environnementaux. Par ailleurs, l'ADEME gère et anime également, dans le cadre du groupement d'intérêt scientifique AGRICE, le programme national de recherche sur les bioproduits, dont l'enjeu est l'élaboration de nouveaux procédés de transformation de biomasse végétale, en vue d'applications industrielles en dehors de l'agroalimentaire, de la santé et des énergies. Le ministère de l'écologie et du développement durable est représenté dans les comités de pilotage de tous ces programmes.