Réponse publiée le 2 janvier 2007

Depuis maintenant plusieurs années, des enseignements adaptés organisés au sein des SEGPA constituent une des réponses que le collège offre à la grande diversité des élèves, à leurs besoins et à leurs capacités. La prise en charge pédagogique y est caractérisée par un enseignement adapté prenant appui sur les programmes du collège. L'équipe pédagogique de la SEGPA assure un suivi individualisé des élèves avec tous les partenaires concourant au projet individuel de formation de l'élève. Une grille horaire spécifique et la possibilité, à partir de la classe de quatrième, de préparer une formation professionnelle au sens des dispositions de l'article L. 332 du code de l'éducation sont également des éléments caractéristiques de ces structures. Les enseignements, conjuguant des enseignements adaptés généraux et des enseignements professionnels sont assurés principalement par des instituteurs ou professeurs d'école spécialisés qui sont les enseignants de référence des élèves de la SEGPA, par des professeurs de lycée professionnel et par des professeurs de collège. Grâce à cette formation, 80 % des élèves poursuivent leurs études à l'issue de la troisième de SEGPA. Ces points ont fait l'objet d'un rappel dans la circulaire n° 2006-139 du 29 août 2006. Par ailleurs, depuis janvier 2004, le certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap 2 CA-SH est ouvert aux professeurs de lycée et collège et aux professeurs de lycée professionnel pour leur permettre de répondre aux besoins spécifiques de ces élèves.