décorations, insignes et emblèmes
Question de :
M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de la culture et de la communication de lui indiquer le nombre de Légions d'honneur qui ont été décernées sur le contingent de son ministère pour chacune des cinq dernières années.
Réponse publiée le 26 décembre 2006
Concernant l'ordre national de la Légion d'honneur, les distinctions qui ont été décernées au titre du ministère de la culture et de la communication pour les cinq dernières années sont les suivantes : 2001 : 76 chevaliers, 15 officiers, 5 commandeurs ; 2002 : 71 chevaliers, 16 officiers, 9 commandeurs ; 2003 : 64 chevaliers, 19 officiers, 3 commandeurs ; 2004 : 81 chevaliers, 13 officiers, 6 commandeurs ; 2005 : 67 chevaliers, 15 officiers, 7 commandeurs. L'année 2006 incluant la promotion du 1er janvier 2007 n'est pas encore achevée, elle ne peut donc faire l'objet de statistiques. L'octroi des dignités relève de la présidence de la République. Les trois promotions annuelles font l'objet d'une publication au Journal officiel (Pâques, 14 juillet et 1er janvier).
Auteur : M. Bruno Bourg-Broc
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'état
Ministère interrogé : culture et communication
Ministère répondant : culture et communication
Dates :
Question publiée le 7 novembre 2006
Réponse publiée le 26 décembre 2006