Question écrite n° 109112 :
décorations, insignes et emblèmes

12e Législature

Question de : M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de la santé et des solidarités de lui indiquer le nombre de Légions d'honneur qui ont été décernées sur le contingent de son ministère pour chacune des cinq dernières années.

Réponse publiée le 19 décembre 2006

L'honorable parlementaire trouvera les éléments de réponse à sa question dans le tableau ci-après.


Candidats nommés en Légion d'honneur sur le contingent
du ministre de la santé pour chacune des cinq dernières années
PROMOTIONS EN LÉGIONS D'HONNEUR
de janvier 2002 au 14 juillet 2006
NOMBRE DE CANDIDATS
nommés
Promotion du 1er janvier 2002 2 officiers
20 chevaliers
Promotion de Pâques 2002 2 commandeurs/2 officiers
18 chevaliers
Promotion du 14 juillet 2002 3 officiers
20 chevaliers
Promotion du 1er janvier 2003 2 commandeurs/6 officiers
27 chevaliers
Promotion de Pâques 2003 2 commandeurs/5 officiers
27 chevaliers
Promotion du 14 juillet 2003 2 commandeurs/1 officier
24 chevaliers
Promotion du 1er janvier 2004 7 officiers
27 chevaliers
Promotion de Pâques 2004 1 commandeur/5 officiers
27 chevaliers
Promotion du 14 juillet 2004 6 officiers
31 chevaliers
Promotion du 1er janvier 2005 2 commandeurs/4 officiers
16 chevaliers
Promotion de Pâques 2005 1 commandeur/6 officiers
29 chevaliers
Promotion du 14 juillet 2005 1 commandeur/4 officiers
30 chevaliers
Promotion du 1er janvier 2006 1 commandeur/6 officiers
26 chevaliers
Promotion de Pâques 2006 1 commandeur/3 officiers
39 chevaliers
Promotion du 14 juillet 2006 1 commandeur/6 officiers
32 chevaliers

Données clés

Auteur : M. Bruno Bourg-Broc

Type de question : Question écrite

Rubrique : Ministères et secrétariats d'état

Ministère interrogé : santé et solidarités

Ministère répondant : santé et solidarités

Dates :
Question publiée le 7 novembre 2006
Réponse publiée le 19 décembre 2006

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