décorations, insignes et emblèmes
Question de :
M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche de lui indiquer le nombre de Légions d'honneur qui ont été décernées sur le contingent de son ministère pour chacune des cinq dernières années.
Réponse publiée le 19 décembre 2006
L'honorable parlementaire demande que lui soit indiqué le nombre de croix dans l'ordre national de la Légion d'honneur qui ont été décernées par le ministère de l'agriculture et de la pêche sur son contingent pour chacune des cinq dernières années : 2001 : contingent : 70 croix ; nombre de croix attribuées : 67 ; 2002 : contingent : 68 croix ; nombre de croix attribuées : 61 ; 2003 : contingent : 83 ; nombre de croix attribuées : 75 ; 2004 : contingent : 85 croix ; nombre de croix attribuées : 77 ; 2005 : contingent : 74 croix ; nombre de croix attribuées : 69.
Auteur : M. Bruno Bourg-Broc
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'état
Ministère interrogé : agriculture et pêche
Ministère répondant : agriculture et pêche
Dates :
Question publiée le 7 novembre 2006
Réponse publiée le 19 décembre 2006