Question écrite n° 109115 :
décorations, insignes et emblèmes
12e Législature

Question de : M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer de lui indiquer le nombre de Légions d'honneur qui ont été décernées sur le contingent de son ministère pour chacune des cinq dernières années.

Réponse publiée le 19 décembre 2006

Le nombre de croix de la Légion d'honneur décernées sur le contingent du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer pendant les cinq dernières années est mentionné dans le tableau ci-après :

ANNÉE COMMANDEURS OFFICIERS CHEVALIERS
2001 2 9 56
2002 3 8 58
2003 3 9 65
2004 3 13 67
2005 3 16 82
L'augmentation observée du contingent 2005 notamment de chevaliers s'explique par la modification des structures gouvernementales (disparition du secrétariat d'État aux transports).

Données clés

Auteur : M. Bruno Bourg-Broc

Type de question : Question écrite

Rubrique : Ministères et secrétariats d'état

Ministère interrogé : transports, équipement, tourisme et mer

Ministère répondant : transports, équipement, tourisme et mer

Dates :
Question publiée le 7 novembre 2006
Réponse publiée le 19 décembre 2006

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