Question écrite n° 109117 :
décorations, insignes et emblèmes

12e Législature

Question de : M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement de lui indiquer le nombre de légions d'honneur qui ont été décernées sur le contingent de son ministère pour chacune des cinq dernières années.

Réponse publiée le 26 décembre 2006

Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement indique dans le tableau ci-dessous le nombre de légions d'honneur qui ont été décernées depuis 2002, au titre du contingent attribué à son ministère.

ANNÉES CHEVALIER OFFICIER COMMANDEUR TOTAL
2006 55 7 5 67
2005 47 9 3 59
2004 75 13 1 89
2003 64 10 1 75
2002 57 15 4 76

Données clés

Auteur : M. Bruno Bourg-Broc

Type de question : Question écrite

Rubrique : Ministères et secrétariats d'état

Ministère interrogé : emploi, cohésion sociale et logement

Ministère répondant : emploi, cohésion sociale et logement

Dates :
Question publiée le 7 novembre 2006
Réponse publiée le 26 décembre 2006

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