décorations, insignes et emblèmes
Question de :
M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, de lui indiquer le nombre de Légions d'honneur qui ont été décernées sur le contingent du ministère de l'intérieur pour chacune des cinq dernières années.
Réponse publiée le 23 janvier 2007
Le nombre de décorations décernées dans l'ordre de la Légion d'honneur, au titre du ministère de l'intérieur, ces cinq dernières années, s'élève à 751 tous grades confondus et se répartit de la façon suivante : 161 en 2002, 132 en 2003, 134 en 2004, 132 en 2005, 192 en 2006.
Auteur : M. Bruno Bourg-Broc
Type de question : Question écrite
Rubrique : Ministères et secrétariats d'état
Ministère interrogé : intérieur et aménagement du territoire
Ministère répondant : intérieur et aménagement du territoire
Dates :
Question publiée le 7 novembre 2006
Réponse publiée le 23 janvier 2007