Question de : M. Marc Le Fur
Côtes-d'Armor (3^e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Marc Le Fur attire l'attention de M. le ministre délégué à l'industrie sur le développement de l'ADSL dans les secteurs ruraux. Cette technologie, essentielle pour leur croissance se développe à partir du réseau des centraux téléphoniques existants. Cela nécessite une adaptation progressive de ces centraux. Les zones couvertes par l'ADSL se situent dans un rayon de six kilomètres autour du central équipé. Certaines zones rurales, notamment en dehors des bourgs, mais parfois certains centres bourgs, sont exclus de ce dispositif. Des technologies existent permettant la diffusion de l'ADSL dans un rayon de seize kilomètres à un débit de deux mégabits symétriques autour d'un central en gardant le réseau existant. Ces technologies pourraient, à bas coût, être adaptées pour entrer dans le gabarit des offres aux particuliers. Aujourd'hui, cette technologie fonctionne mais ne peut pas être mise en oeuvre sans l'autorisation de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP). Ces technologies permettraient pourtant à certaines zones non couvertes de bénéficier immédiatement de l'ADSL. Il souhaite savoir ce que compte faire le Gouvernement pour que ces technologies soient mises en oeuvre le plus rapidement possible.