Question écrite n° 109970 :
archéologie

12e Législature

Question de : M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de la culture et de la communication les suites qu'il a bien voulu réserver aux conclusions de l'audit commandé par le Gouvernement sur l'archéologie préventive.

Données clés

Auteur : M. Bruno Bourg-Broc

Type de question : Question écrite

Rubrique : Patrimoine culturel

Ministère interrogé : culture et communication

Ministère répondant : culture et communication

Date :
Question publiée le 14 novembre 2006

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