Réponse publiée le 24 mars 2003

Concernant les rythmes scolaires, diverses études ont été réalisées et aucune n'apporte d'éléments décisifs en faveur d'une organisation particulière du temps de l'enfant. Toutes soulignent l'importance d'un bon équilibre des journées avec alternance et variété des activités et prise en considération des périodes de meilleure vigilance pour la mise en place des tâches scolaires plus exigeantes. Il apparaît qu'il n'existe pas de modèle généralisable, ni à l'échelle du pays car les besoins locaux sont divers, ni d'un pays à l'autre car il faut prendre en compte toute l'organisation des modalités d'accueil et des loisirs des enfants et adolescents pour restructurer le temps scolaire. Certains pays européens revoient leurs modalités traditionnelles d'organisation au vu des évaluations internationales. C'est en particulier le cas de l'Allemagne, qui a longtemps fourni un modèle de référence en matière d'aménagement de la journée scolaire ; les résultats des élèves allemands se révèlent en effet plutôt faibles, et inférieurs à ceux des élèves français, à l'occasion de l'enquête internationale PISA. Le ministre n'entend pas imposer une formule unique d'organisation de la semaine et de l'année scolaire. Il souhaite que les aménagements du temps scolaire soient discutés au niveau local, en fonction d'une analyse précise de la situation qui prenne en compte l'ensemble des variables à considérer, comme le permet la réglementation en vigueur. En effet, une réflexion sur l'aménagement du temps scolaire peut être menée au sein des équipes pédagogiques et dans un dialogue avec l'ensemble des partenaires concernés. La décision finale est alors prise par l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, en application de l'article 10 du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990, sur proposition du conseil d'école, après avis de l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription d'enseignement du premier degré, consultation de la commune dans laquelle est située l'école et du conseil départemental de l'éducation nationale.