Réponse publiée le 8 mai 2007

La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative au programme européen « Bacillus systems biology ». Le projet « Bacillus systems biology » est subventionné par la commission européenne à hauteur de 12 millions d'euros. Il s'agit d'un programme de recherches très avancé regroupant 15 organismes européens et une université australienne. L'Institut national de la recherche agronomique (INRA) est le coordonnateur de ce projet. L'utilisation de techniques de biologie systémique est très innovante car elles devraient permettre de décrypter le fonctionnement global d'une bactérie. Les recherches porteront sur le modèle : Bacillus subtilis. Les outils mis au point par ces équipes pourront ensuite être appliquées à des bactéries pathogènes de l'homme, il est prévu notamment de s'intéresser à Bacillus anthracis et Staphylococcus aureus. En revanche, il n'est pas prévu pour l'instant d'application concernant les bactéries du sol. La ministre de l'écologie et du développement durable a signé en 2006 une convention avec l'INRA afin de bénéficier des retombées des recherches pour l'éclairage scientifique des politiques publiques de l'écologie et du développement durable. Grâce à des travaux confiés par le ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD) à l'INRA, les informations nécessaires sont maintenant disponibles pour agir vigoureusement en matière de limitation de l'usage des pesticides. La recherche est nécessaire pour mettre au point des agro-carburants de deuxième génération, lesquels pourront apporter une contribution significative à la lutte contre les émissions de gaz à effet de serre sans pour autant se substituer aux nécessaires mesures d'économie d'énergie et de changement des comportements. Il conviendra en effet d'être extrêmement vigilant sur les impacts de ces cultures sur la qualité des eaux et la biodiversité. Le projet « Bacillus systems biology » se situe en amont de ce type d'apport aux politiques publiques, le MEDD s'intéresse à son avancement mais n'espère pas de retombées pratiques dans l'immédiat. Dès que de telles applications seront envisageables, le MEDD se tiendra prêt, dans la mesure où son budget de recherche le permettrait, à financer les recherches finalisées nécessaires. La capacité de conduire des recherches fondamentales de très haut niveau en biologie, tout en mettant à disposition des pouvoirs publics une expertise solide, constitue à l'évidence une caractéristique très importante des organismes de recherche, caractéristique qui doit être préservée.