Réponse publiée le 2 juin 2003

La rénovation des SEGPA engagée par les directives de 1996 et 1998 a connu de nombreuses avancées notamment en ce qui concerne les principaux objectifs qui lui sont assignés : d'une part, l'intégration des SEGPA au sein des collèges tant au niveau des élèves qui y sont accueillis que des enseignements qui y sont dispensés et, d'autre part, l'accès à une formation professionnelle qualifiante et diplômante de niveau V pour la grande majorité des élèves à l'issue de leur parcours de SEGPA. Ces structures proposent une prise en charge pédagogique singulière à des élèves orientés et affectés par les commissions de l'éducation spéciale se caractérisant notamment par un enseignement adapté prenant appui sur les programmes du collège et offrant à partir de la classe de 4e une professionnalisation progressive. Elle s'appuie sur l'expertise particulière des enseignants qui y interviennent et leurs capacités à conduire les réponses pédagogiques qu'exigent les grandes difficultés d'apprentissage des élèves. Principalement constituées d'instituteurs spécialisés, de professeurs des écoles spécialisés, de professeurs de lycée professionnel, les équipes pédagogiques des SEGPA s'élargissent aux professeurs des lycées et collèges pour des interventions plus spécifiquement disciplinaires. Les instituteurs ou professeurs des écoles spécialisés, enseignants de référence pour chacune des divisions de SEGPA, apparaissent comme les repères forts de l'encadrement de l'activité scolaire des élèves. Leurs obligations réglementaires de service de même que celles des instituteurs et professeurs des écoles spécialisés exerçant en EREA ont fait l'objet en 2002 d'une réduction horaire de 23 heures à 21 heures d'enseignement hebdomadaires. Par ailleurs les formations spécialisées dont ils bénéficient font actuellement l'objet d'une rénovation cherchant à les rendre plus attractives, à les ajuster aux objectifs assignés et à l'exercice de leurs fonctions dans le second degré. Les horaires d'enseignement des collégiens de SEGPA ont été définis par la circulaire n° 96-167 du 20 juin 1996 et leur application a depuis cette date fait l'objet d'une attention constante. Si des difficultés peuvent persister, notamment dans la couverture de certaines disciplines, rien ne s'oppose à ce que les élèves de SEGPA reçoivent les heures d'enseignement qui leur sont dues. Les directives relatives à la rentrée 2003 dans les collèges confirment toute la place des SEGPA et leur rôle indispensable dans la prise en charge des élèves en très grande difficulté scolaire au collège contribuant ainsi à la réussite des parcours scolaires de l'ensemble des collégiens.