Réponse publiée le 21 juillet 2003

L'entreprise CCMX a présenté en novembre 2002 un plan de restructuration. Ce plan est motivé par le contexte économique défavorable qui affecte l'ensemble du secteur des technologies de l'information. Les résultats de CCMX au premier semestre de l'exercice 2002-2003 se sont révélés fortement négatifs et il est apparu nécessaire à la direction de CCMX de restructurer l'entreprise pour en assurer la pérennité. La consultation du comité central d'entreprise et des comités d'établissement s'est terminée à la fin du mois d'avril 2003 par un avis favorable au plan de sauvegarde de l'emploi. Dans le cadre d'une réduction d'effectifs portant sur 165 emplois, celui-ci prévoit notamment un plan de départ volontaire et des propositions de reclassement qui permettront d'atténuer les conséquences sociales de cette restructuration. Malgré ce contexte difficile, l'emploi sur le site d'Ampuis devrait être relativement préservé : il est notamment prévu que ce site soit renforcé par l'arrivée de 15 assistants de clientèle, aujourd'hui basés sur le site de Lyon. Le plan de restructuration comporte aussi un volet financier qui s'est traduit par l'apport de nouveaux fonds propres, sous forme d'augmentation de capital. Cet apport témoigne du soutien des actionnaires de CCMX et de leur confiance dans la capacité de l'entreprise à se redresser. Le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie suit avec attention l'évolution de la situation de cette entreprise et de ses personnels, en liaison avec les services du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité.