Réponse publiée le 10 novembre 2003

La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative au débat national sur les énergies et la promotion des énergies renouvelables. Le Gouvernement a organisé, de mars à mai 2003, un grand débat national sur les énergies afin de permettre à la société civile de participer aux choix des grandes orientations de la politique énergétique pour les trente prochaines années et de donner au plus large public les informations nécessaires à la compréhension des enjeux énergétiques. Le ministère de l'écologie et du développement durable (MEA) s'est impliqué dans l'organisation de ce débat, piloté par le ministère délégué à l'industrie, en organisant notamment un colloque sur « les politiques de maîtrise de l'énergie et les énergies renouvelables dans les pays en développement ». Parmi les consensus dégagés au cours de ce débat figure la nécessité de relancer une véritable politique de maîtrise et d'efficacité énergétique et le besoin de diversifier le « bouquet énergétique » en limitant la part des énergies fossiles, en développant notamment les énergies renouvelables. Les conclusions de ce débat serviront au Gouvernement pour l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les énergies. Le plan Climat 2003, dont l'adoption par le Gouvernement est prévue pour cet automne, s'attachera en particulier à prendre des mesures pour maîtriser les consommations d'énergie et développer les énergies renouvelables. L'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie contribuera largement à la promotion et à la mise en oeuvre de ces deux priorités.