Réponse publiée le 21 avril 2003

Depuis de nombreuses années, la douane apporte sa contribution à la protection du patrimoine historique et culturel tant national qu'international. Cette action est soulignée périodiquement par la réalisation de saisies majeures mettant parfois en exergue le pillage de sites archéologiques (terrestres ou subaquatiques), en France comme à l'étranger. Ainsi, en 2002, les services douaniers français ont réalisé, dans ce domaine, cinquante et une constatations ayant abouti à la saisie de quelque mille sept cent cinquante oeuvres et objets d'art importés ou exportés en contrebande ou détenus irrégulièrement par les personnes trouvées en leur possession. S'agissant précisément des objets provenant de fouilles clandestines, il convient de rappeler la découverte, au Perthus, à la fin de l'année 2000, lors du contrôle d'un véhicule de tourisme en provenance d'Italie et à destination de l'Espagne, de cinquante-quatre pièces de poterie antiques (vases, urnes et coupelles funéraires) que leurs détenteurs prétendaient, documents à l'appui, être des reproductions de céramiques grecques anciennes de fabrication italienne actuelle. L'expertise des pièces litigieuses avait confirmé le caractère authentique de ces poteries de facture gréco-romaine, datées du IVe siècle avant J.-C. et présentant un grand intérêt archéologique. De même, très récemment, lors d'un contrôle aux abords du tunnel sous la Manche, les services douaniers calaisiens ont intercepté seize pièces archéologiques en provenance du Pakistan, introduites frauduleusement en France, que leur détenteur entendait faire restaurer au Royaume-Uni dans la perspective probable d'une future transaction. La douane est donc particulièrement vigilante. Cette vigilance sera renforcée, en ce qui concerne les risques de trafics illicites signalés, par une sensibilisation accrue des services éventuellement en mesure d'appréhender des objets provenant de fouilles sauvages qui pourraient être effectuées en Irak, par des pilleurs de sites archéologiques, à la faveur du conflit armé ayant lieu actuellement dans ce pays, berceau de nombreuses civilisations.