Réponse publiée le 23 juin 2003

Le secrétaire d'Etat aux anciens combattants dispose de deux contingents de décorations dans chaque ordre national pour récompenser les responsables d'associations d'anciens combattants. Le contingent dans l'ordre de la Légion d'honneur pour 2003, réparti en trois promotions - Pâques, le 14 juillet 2003 et le 1er janvier 2004 -, est composé d'une dotation de 5 officiers et de 18 chevaliers. Il est destiné à récompenser le dévouement manifesté par les dirigeants d'associations sur le plan national ou régional au service de leurs anciens compagnons d'armes. Le contingent dans l'ordre national du Mérite pour 2003, réparti en deux promotions - 15 novembre 2003 et 15 mai 2004 - est composé d'une dotation de 14 officiers et de 55 chevaliers. Il récompense le dévouement manifesté par les dirigeants d'associations sur le plan départemental au service de leurs anciens compagnons d'armes. Les dirigeants nationaux, régionaux ou départementaux du Souvenir français peuvent donc se voir honorer, au même titre que les responsables d'autres associations d'anciens combattants, dans l'un des deux ordres nationaux. Il est cependant certain que les contingents étant limités en nombre, il est difficile de récompenser tous les responsables du Souvenir français, d'autant que leur nombre est très important. Il est cependant précisé à l'honorable parlementaire que deux responsables du Souvenir français ont été distingués dans l'ordre national du Mérite, l'un à la promotion du 15 novembre 2002 et le second à celle du 15 mai 2003.