Réponse publiée le 21 juillet 2003

Actuellement, seules l'armée de terre et l'armée de l'air ont expérimenté et déployé des systèmes de drones : le CL. 289 et le Crécerelle pour l'armée de terre, le drone Hunter pour l'armée de l'air. Les systèmes Crécerelle et Hunter seront retirés du service opérationnel en 2003, le CL. 289 sera utilisé jusqu'en 2009. Les programmes de drones plus performants MCMM (multicapteurs multimissions) et MALE (moyenne altitude longue endurance) ont été lancés en fin d'année 2002 et sont financés par la loi de programmation militaire 2003-2008. En attendant l'aboutissement à la fin de la décennie de ces programmes, deux systèmes intérimaires de drones tactiques et endurants sont en cours d'acquisition pour assurer la continuité de la capacité opérationnelle. Ainsi, l'armée de terre sera dotée dans le courant de l'année 2003 d'un système de drone tactique intérimaire, dénommé Sperwer, qui lui permettra de disposer d'une capacité de surveillance et d'acquisition des objectifs d'excellente qualité, dans la zone de responsabilité d'une division, de jour comme de nuit. Par ailleurs, l'armée de l'air sera équipée du système intérimaire de drones MALE (SIDM) à partir de la fin de l'année. Ce système offrira des capacités nouvelles, notamment grâce à une permanence importante sur zone et des liaisons de données par satellite. En parallèle, un important effort de recherche vise à accroître les capacités opérationnelles des futurs systèmes. Les études amont portent en priorité sur les systèmes en phase de préparation et sur l'évolution des programmes décidés, dans le sens de l'élargissement de leur spectre d'emploi. Les travaux sont concentrés sur les programmes en préparation suivants : systèmes haute altitude longue endurance (HALE), porteurs de très fortes potentialités dans le recueil du renseignement de niveau stratégique, dont les études d'avant-projet sont en cours ; systèmes de drones maritimes principalement en remplacement ou en complément des hélicoptères embarqués ; toutefois, les difficultés de lancement et surtout de récupération des drones à partir de plates-formes navales doivent être résolues avant de se lancer dans un développement prématuré. L'horizon souhaité de mise à disponibilité opérationnelle du drone maritime tactique est 2009 ; les mini-drones destinés à être utilisés au sein d'une force terrestre en opérations. Enfin, la France a décidé de lancer un programme de démonstrateur d'avion de combat non piloté UCAV (Unmanned Combat Aerial Vehicle) dont la maîtrise d'oeuvre sera confiée à Dassault Aviation. Le projet associera également d'autres industriels du secteur, en particulier Thalès. Il sera conduit dans le cadre d'un partenariat innovant entre l'Etat et l'industrie. Le programme UCAV doit permettre à l'Europe de démontrer sa capacité autonome à réaliser des avions de combat non pilotés. Les pays européens seront donc invités à apporter, avec leurs industriels, une contribution au maintien en Europe des technologies clés dans ce domaine stratégique.