Réponse publiée le 27 janvier 2004

Les instituteurs et les professeurs des écoles sont inspectés par l'inspecteur de leur circonscription du premier degré. Une circonscription du premier degré comprend en moyenne trois cents enseignants. Compte tenu des autres tâches administratives et pédagogiques, il est recommandé aux inspecteurs d'assurer une centaine d'inspections par an. Ce qui explique que les instituteurs et les professeurs des écoles ont une inspection en moyenne tous les quatre ans. Toutefois, certains enseignants débutants ou qui rencontreraient des difficultés peuvent avoir des inspections plus rapprochées voire plusieurs inspections dans l'année. En contrepartie, d'autres enseignants chevronnés peuvent se voir inspecter tous les cinq ou six ans. Une enquête, effectuée en 1994, a fait apparaître que dans le premier degré la proportion des enseignants inspectés au moins tous les quatre ans approche les trois quarts. L'administration a pour objectif d'améliorer cette situation dans toute la mesure du possible. Lors de l'examen des opérations d'avancement ou de promotion par inscription sur une liste d'aptitude, une attention particulière est accordée aux enseignants qui n'ont pas été inspectés de manière récente afin que ces derniers ne soient pas défavorisés du fait de cette situation. Pour les enseignants du second degré, l'administration ne dispose pas d'une synthèse nationale du nombre moyen d'inspections effectuées par discipline et par académie. On estime globalement qu'un enseignant du second est inspecté, en vue de sa notation pédagogique, tous les cinq ans en moyenne. Il est cependant important d'observer, s'agissant de la mission d'inspection et d'évaluation confiée aux membres des corps territoriaux (IA-IPR) et aux membres de l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) que celle-ci comporte de nombreuses interventions lors de la procédure de titularisation des enseignants stagiaires, ainsi qu'auprès des enseignants titulaires qui, notamment au début de leur carrière, sollicitent des conseils pour développer leurs compétences pédagogiques, ou faire face aux difficultés qu'ils peuvent rencontrer.